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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONFORTEL
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HOTEL SAXO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOTEL SAXO
CONFORTEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1541369
Date de dépôt :
13/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2009

Présentation de la marque HOTEL SAXO

Déposée le 13 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) CONFORTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOTEL SAXO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORTEL domicilié(e) 5 Avenue du Cap Horn, B.P. 93, Z.A. de Courtaboeuf, 91943 LES ULIS CEDEX (dossier no 2147728) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2147728) - France.

La marque HOTEL SAXO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOTEL SAXO est expirée depuis le 13 juillet 2009.

CONFORTEL a également déposé les autres marques suivantes : CONFORTEL LOUISIANE


CONFORTEL (Société Anonyme) - 5 Avenue du Cap Horn, B.P. 93, Z.A. de Courtaboeuf, 91943 LES ULIS CEDEX (dossier no 2147728) - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2147728) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 1999 n°2147728 - Publication au BOPI 1999-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 24 juin 1993 - Transmission de propriété n°160041 - Publication au BOPI 1993-06-24

Inscription le 4 juillet 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°54407 - Publication au BOPI 1991-07-04

Hotellerie Restauration